Mentions

Mentions légales

EDITEUR

Nom de domaine : www.qalian.com

QALIAN
Société Anonyme au capital de 410 160 Euros
350 019 261 RCS ANGERS
N°TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 09 350 019 261

Siège social :
34 Rue Jean Monnet – Z.I. d’Etriché
49500 SEGRE

Directeur de la publication : François LIEUBRAY, président directeur général
Responsable communication web : Constance BERGUE de GOURCUFF

 

HEBERGEUR

Le site www.qalian.com est hébergé par :

LINKBYNET
5-9 rue de l’industrie
93200 Saint-Denis – France

 

CONVENTION

En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. QALIAN s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.

QALIAN met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.

Le site et tous ses éléments notamment mais non limitativement (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc…) sont la propriété de QALIAN ou de tiers ayant autorisé QALIAN à les utiliser et/ou exploiter.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et règlementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction, représentation, adaptation ou altération de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par QALIAN, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de QALIAN. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.

QALIAN conserve les données personnelles collectées sur le site pendant une période de deux ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées.

Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment en s’adressant à :

InVivo Nutrition et Santé Animales
Direction de la communication
Talhouët
56250 Saint-Nolff – France

 

COOKIES

QALIAN fait appel à des cookies pour vous identifier lors de votre connexion à des fins d’analyses statistiques.

La plupart des navigateurs permettent d’effacer ces cookies de votre disque dur, de les rendre systématiquement indésirables ou de recevoir un avertissement préalable avant qu’ils ne soient enregistrés. Il suffit de consulter les instructions de votre navigateur.

 

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion de QALIAN au contenu de ces sites ni une association de QALIAN avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. QALIAN n’éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de QALIAN. QALIAN décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet.

 

DIVERS

Les présentes conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre QALIAN et l’utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.

Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre QALIAN et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.